Conseil de la nation: reprise des travaux le 23 mai en séances plénières



Le Conseil de la nation reprendra ses travaux le 23 mai en séances plénières consacrées à la présentation et au débat de plusieurs projets de loi, a indiqué dimanche un communiqué du Conseil.

Le bureau du Conseil réuni sous la présidence de M. Abdelkader Bensalah, président du Conseil, a examiné une série de questions inhérentes au fonctionnement du Conseil, ainsi que nombre de questions orales et écrites adressées par les membres aux premiers responsables des secteurs de l’Intérieur, de l’Energie, du Commerce, de la Solidarité nationale et de la Famille, de la Poste et des technologies de l’Information et de la Communication, outre les Ressources en eau et les Transports et décidé leur validation et soumission au gouvernement car remplissant les conditions requises ».

Le bureau a examiné « les travaux législatifs prévues pour la période allant du 23 au 29 mai 2016, et consacrés à la présentation et au débat des projets de loi relatifs à la normalisation, à l’empreinte génétique et au code pénal ».

Les membres du bureau ont également écouté le rapport du secrétaire général du Conseil sur le bilan d’activités de l’instance pour la période allant d’octobre 2015 à avril 2016, ainsi que les actions programmées pour le 2e semestre 2016.

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